|
L'accès et l'utilisation du site Archéologie & Modèle d'Arsenal (www.amarsenal.be) sont
soumis aux conditions énoncées ci-dessous et aux lois applicables.
En visitant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la
présente note et acceptez, sans limitations, ce qui suit:
1. Le présent site est celui de la l'ASBL Archéologie & Modèle d'Arsenal, dont le siège
social est établi
à 7, rue Al Savatte - 4340 AWANS, . Contact Email henri.defresne@skynet.be
2. Les informations et les reportages présentes sur le site
découlent de la vie associative et du travail de ses membres. Leur
portée n'est toutefois qu'informative. Le but est de promouvoir le
modélisme d'arsenal tel que nous le pratiquons à travers notre
association.
Bien que l'ASBL Amarsenal s'efforce de fournir des informations qu'elle
estime être à jour et exactes, elle ne peut garantir que le site soit
exhaustif et que toutes les informations fournies soient complètes.
En aucun cas, la responsabilité de l'ASBL Amarsenal ne pourra être mise en
cause du fait de l'utilisation des informations fournies sur ce site ou de
l'absence d'informations spécifiques.
Rien, dans ce site, ne peut être compris comme constituant une offre
d'achat ou de vente de produits ou service, ni, de façon générale, de
contracter, sauf mention explicite contraire.
3.
L'établissement des Liens vers d'autres sites traitant du même sujet
se fait sur base d'un accord commun.
Si un liens vers Amarsenal.be étaient toutefois créés sur d'autres sites, notre ASBL ne peut
en aucun cas être tenue responsable de leur portée et du contenu.
4. En accédant au présent site de l'ASBL
Amarsenal :
Vous acceptez de vous conformer à la loi belge sur les droits d'auteur et
les droits voisins et plus généralement aux traités et aux accords
internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des
droits d'auteur
et des droits de propriété intellectuelle;
Vous vous interdisez de reproduire intégralement ou partiellement, vendre,
distribuer, émettre, publier et communiquer, sous quelque forme que ce
soit, les données protégées par le droit de la propriété intellectuelle
qui y figurent sans autorisation écrite et préalable du détenteur des
droits d'auteur attachés à la donnée reproduite;
Vous vous interdisez également d'y introduire des données qui
modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou
l'apparence des données y figurant et ce, par quelque procédé que ce soit;
Vous vous interdisez de télécharger les données ou les œuvres qu'il
contient, sauf dans le cadre d'une copie destinée à une utilisation
strictement privée et non-commerciale et à condition que vous n'y
apportiez aucune modification.
Toute modification ou utilisation dans un autre but que celui visé au
paragraphe précédent constituera une violation des droits d'auteur et/ou
d'autres droits de propriété intellectuelle .
Siège Social : 7, rue Al Savatte - 4340 AWANS ---
Local : Foyer Culturel d'ANGLEUR : 65, rue d'Ougrée
|
|
